Art. 1. CHAMP D'APPLICATION

1.1 Les présentes générales conditions de vente doivent s'entendre comme faisant partie intégrante de toutes les les propositions de commande, devis et contrats de vente (ci-après, le(s) « Contract(s) ») concluded between the vendor Velo Europe Srl (TVA: IT04955290962), dont le siège social est situé à Milan, Via F. Petrarca, 4, et dont le siège opérationnel est situé à Busnago (MB), 20874, Via Piemonte 1C, en personne du représentant légal pro tempore (ci - après « VELO EUROPE SRL » or the « Vendeur ») et la Société acquérante / Clients professionnels (ci-après le « Client »), ayant pour objet la vente et la livraison de produits par VELO EUROPE SRL au Client (ci-après conjointement les « Produits »).

1.2 Les présentes conditions générales prevail sur toute clause dérogatoire inclusi dans les formulaires, fiches ou autres documents préparés par le Client, même si leur applicabilité n'a pas été expressément contestée par le Vendeur. Les dérogations aux présentes conditions générales n'engagent le vendeur que si elles ont été acceptées par écrit par ce dernier.

1.3 Si, au cours de l'execution d'un Contract, une ou plusieurs des présentes conditions générales deviennent, pour quelque cause que ce soit, invalides ou ineffectivees, les autres conditions resteront en vigueur.

1.4 The present general conditions of the sale of VELO EUROPE SRL are imposed on all Clients:

1. dès réception de cells-ci, et donc même si elles ne sont pas signées spécifiquement par écrit ;
2. même pour les commandes antérieures à la date d'envoi de cells-ci ;
3. même dans les révisions qui seraient communiquées ultérieurement ;
4. même pour les Contracts passés ou futurs qui ne mentionnaient pas expressément les présentes générales conditions of vente.

Art. 2. CONCLUSION OF THE CONTRACT

2.1 La conclusion du contract de vente individuel avec le Vendeur se caractérise par trois phases et ce n'est qu'à l'achèvement de la troisième phase que l'accord est considéré comme conclu et contraignant : PHASE 1 : le Client envoie également une request the courier to VELO EUROPE SRL in indiquant les produits qu'il souhaite acheter ;

PHASE 2 : VELO EUROPE SRL fait parvenir au Client une proposition de commande (« Proposition de Commande VELO EUROPE SRL ») contenant la liste des produits à procurer, les délais de livraison prévus, le prix ; PHASE 3 : the Client accepts the Proposition de Commande VELO EUROPE SRL (sans modification), qui devient alors Contract, ou avec une simple confirmation par e-mail du Client, même si elle est rédigée par une personne dépourvue des pouvoirs de représentation du Client (the text of the e-mail pourra être par exemple: "nous approuvons la proposition de commande que vous nous avez envoyée") ou avec la restitution de la Proposition de Commande VELO EUROPE SRL signedée. With the achievement (date of receipt of the confirmation by email, or of the Proposition de Commande VELO EUROPE SRL signed) of this Phase 3, the Proposition de Commande VELO EUROPE SRL devient « Confirmation de Commande du Client ».

Le Contract est donc conclu à la date de réception de la communication du Client qui, en envoyant l'acceptation, accepte les présentes conditions générales.

Dans le cas où le Client communicates that he n'accepte qu'une partie d'une Proposition de Commande de VELO EUROPE SRL ou la retourne signée avec des modifications totales ou partielles, this communication will comprendra pas une Confirmation de Commande du Client, et donc aucun Contract ne sera finalisé, mais une nouvelle PHASE 1, c'est-à-dire une new proposition initiale du Client qui devra générer une new Proposition de Commande VELO EUROPE SRL

2.2 VELO EUROPE SRL, avant la conclusion du Contract, peut toujours révoquer ou modifier la Proposition de Commande et, en tout état de cause, n'est pas liée par cell-ci jusqu'à la réception de la Confirmation de Commande du Client.

2.3 All Proposition de Commande VELO EUROPE SRL doit être considérée comme automatiquement expirée en l'absence d'acceptation expresse du Client (réception) dans le délai de 10 (dix) jours ouvrables à compter de la date de réception par le Client de la Proposition de Commande VELO EUROPE SRL, sauf indication contraire de la VELO EUROPE SRL

The Confirmations of the Client Order received by VELO EUROPE SRL plus 10 days after the reception by the Client of the Proposition of the Order of VELO EUROPE SRL n'auront aucun effet pour VELO EUROPE SRL, sauf accord contraire par écrit. This clause is au bénéfice exclusif de VELO EUROPE SRL, qui seule (et donc pas le Client) peut contester la nullité de la conclusion d'un Contract au motif que la Confirmation de Commande a été reçue plus de 10 jours après la date de livraison of the Proposition de Commande VELO EUROPE SRL

Article 3. PRIX

3.1 The prices are indicated in the Order Proposition of VELO EUROPE SRL and in the Order Confirmation corresponding to the Client. Les prix s'entendent hors frais, droits et taxes. Les éventuels frais de douane, d'assurance et/ou d'emballage spécial sont à la charge exclusive du Client. Sauf accord écrit contraire entre les parties, les prix indiqués dans l'offre du Vendeur ne sont pas contraignants pour les Offres ultérieures.

3.2 Revisions of the Prix. VELO EUROPE SRL will proceed with the revision of the same price in the cases in which:

1. à la demande du Client, le Produit doit être livré dans un délai inférieur à celui initialement convenu ou prorogé ; ou
2. yes the pre-delivery date of the Products indicated in the Proposition of the VELO EUROPE SRL Command, apply a different price in the current price to the shipping date of the Proposition of the VELO EUROPE SRL Command, make the object of the Confirmation of the Client Command . Si la livraison est prévue à une date postérieure de plusieurs mois à la date de la confirmation de la commande du client, il est possible que le coût des matières premières et/ou le coût du transport des produits évolue de manière excessive. It is due to fluctuations in the value of the money, due to the rarity of premières materials or the shortage of transport costs. The client is aware of the risk of fluctuation in the price house and therefore accepts the variation.

Le moment auquel la variation du prix de catalog doit être évaluée est celui de la date de livraison effective de la marquesandise.

3.3 Variations de prix inférieures à 25%. En cas de variation du prix de la Confirmation de Commande du Client jusqu'à 25% de plus que le prix indiqué dans la Confirmation de Commande du Client, le Client accepte dès maintenant de s'engager à payer ce prix et donc à accepter la vente des Produits avec le prix majoré.

3.4 Variations de prix supérieures à 25%. In cases of variation of the superior price to 25% in relation to the cells of the Confirmation of the Client's Order, the Client must resign the agreement for a communication to make up for 5 days after receiving the communication from price increase by VELO EUROPE SRL

3.5 Liste De Prix VELO EUROPE SRL The prix de catalog VELO EUROPE SRL en vigueur dans le mois de la livraison prévue tel qu'indiqué dans la Confirmation de Commande du Client ou dans le mois de la livraison effective, si elle est postérieure à cell indiquée dans la Confirmation de Commande du Client, est le document faisant foi pour l'identification du prix final dû par le Client pour l'achat des Produits objet de la Confirmation de Commande du Client.

VELO EUROPE SRL communicates the current price list to the client every year.

Article 4. LIVRAISON

4.1 Lieu de livraison. Sauf accord écrit contraire entre les parties, the livraison des Produits et le transport correspondant sont toujours considérés comme effectués par VELO EUROPE SRL chez le Client ou dans un autre lieu convenu entre les parties, également indiqué dans la Confirmation de Commande du Client.

4.2 Délais de livraison. Les délais de livraison indiqués dans la Proposition de Commande VELO EUROPE SRL, sauf disposition contraire et expressément agree par écrit, doivent être considérés comme purement indicatifs. Cela est dû au fait que le Client sait et accepte le fait qu'il ya souvent plus de demande que l'offre des Produits, qu'il ya une crise des matières

premières et des transports, et none, même dans le cas where the Proposition de Commande VELO EUROPE SRL indicates a delivery date, cell-ci ne sera considérée que comme indicative et non obligatoire et sera également dérogeable unilatéralement par VELO EUROPE SRL en raison des demands of the market.

4.3 Absence of guarantee from VELO EUROPE SRL for delivery delays. Tout retard de livraison par rapport au délai indiqué dans la Confirmation de Commande du Client, même s'il n'est pas dû à un case de force majeure, ne donnera pas droit au Client de résilier le Contract ou de réclamer des demages et intérêts , directs or indirects, ni des remises.

4.4 Les délais de livraison prennent à compter du jour de la conclusion du Contract au sens de l'article 2 ci-dessus. If a payment to the order is prepaid or the délivrance of a bank guarantee, the delivery délais begin to take effect on the part of the reception of the payment or the prepaid guarantee. Toute modification des Produits convenue avec le Client fera courir un nouveau délai de livraison.

4.5 Si le Vendeur est empêché de respecter les conditions de livraison en raison de :

1. delays, slowdowns, suspensions and interruptions of work not imputable to the seller;
2. pandémies, grèves, lock-out, agitations syndicales, incendies, inondations, tremblements de terre, mauvaises conditions météorologiques, mesures de l'autorité publique, coupures de courant, absences ou retards de livraison des fournisseurs, interruption ou suspension des transports ou de l 'énergie, indisponibilité or pénurie de matières premières, arrêts ou breakdowns of machines, ainsi qu'en qu'en raison de tout autre cas fortuit ou de force majeure en dehors du contrôle raisonnable du Vendeur, the délai de livraison restera suspendu à compter du jour de la communication au Client de l'empêchement et jusqu'à nouvelle communication de la part du Vendeur.

4.6 Sauf accord écrit contraire entre les parties, la livraison est considérée comme terminée au moment où la société de transport livre le Produit au lieu de livraison indiqué à l'article 4.1 ci-dessus. The livraison doit avoir lieu en présence du Client (ou de son représentant) qui doit être présent aux opérations de déchargement de la marchandise et doit signer le bon de livraison, en signe d'acceptation total de l'apparente exhaustivité et du bon état du Product.

4.7 En cas d'absence, lors de la livraison du Produit, du Client (ou de son représentant), ou dans l'hypothèse où les lieux de livraison convenus seraient dans des zones inaccessibles, la déclaration de la société de transport, here attested que les Produits ont été livrés en bon état, est considérée comme preuve de la livraison et acceptance du bon état de livraison de la marchandise.

4.8 Dès l'achèvement de la livraison réglementée comme indiqué ci-dessus, le Vendeur est dégagé de toute responsabilité et risque inhérents aux Produits. Tous les risques sont donc transférés au Client.

4.9 Si, même par dérogation à ce qui précède, il est convenu entre les parties une vente avec transport par le Client :

1. the evening également convenu et indiqué un délai à partir duquel le Client pourra assurer le retrait du Produit concernedé et les jours et les horaires pour le même retrait. Dans ce cas, le Client doit informer le Vendeur, au moins 15 jours avant le retrait, l'expéditeur désigné ;
2. the livraison s'entend toujours effectuée EX WORKS (Incoterms 2010)/ ​​FOB au siège du Vendeur ou dans tout autre lieu de retrait convenu ; les Produits voyagent donc toujours au risque du Client;
3. si le Client ne procède pas à temps au retrait des Produits, le Vendeur aura la faculté, à son choix, de:
4. facturer les marchandises, qui seront gardées en stock dans ses entrepôts au nom et pour le compte du Client ; dans ce cas, le Client, qui supportera tous les risques relatifs aux Produits en stock, pourra au Vendeur, à titre de contribution aux frais de stockage et jusqu'à l'enlèvement effectif, un montant supplémentaire correspondant à 1% (un pour cent ) du prix de vente des Produits pour chaque mois de stockage ; ou
5. résilier le Contract avec effet immédiat ou se retirer de celui-ci ;

iii. sans préjudice, in the two cases, de l'application des pénalités prévues à l'article 8 ci-après ainsi que de la réparation eventuelle du préjudice supplémentaire.

4.10 À compter de la end de la livraison ou de l'enlèvement tels que précédemment réglementés, the Vendeur n'effectue pas de remboursement en faveur du Client et n'accepte pas non plus la restitution par le même Client de Produits déjà livrés, sauf accord écrit contraire entre les Parties et à condition that the return will be made in accordance with the conditions which will be fixed at another time by VELO EUROPE SRL. au Vendeur, tout frais de transport ou de stockage auprès des entrepôts de VELO EUROPE SRL sera à la charge du Client.

4.11 VELO EUROPE SRL a le droit de ne pas livrer les Produits dans le cas where the Client n'a pas payé l'intégralité du prix fixé pour la marchendise à livrer ou est en retard avec le paiement d'autres fournitures faisant l'objet de contrats, même autres que celui relatif à la marquisé à livrer, et/ou s'il existe des éléments factuels susceptibles de prouver l'état d'insolvabilité possible du Client. The Client accepts, accepts and revokes the claim tout dommage both the contract and the contract in the cases in which VELO EUROPE SRL does not book the Products at the non-payment price level.

Art. 5. PACKAGE AND TRANSPORT

5.1 Le Vendeur utilise pour ses Produits exclusivelyment des packagings communs. All special packing requested by the Client will be invoiced as well.

5.2 Si le Vendeur a pris en charge les frais de transport, les augmentations des coûts de transport intervenues après le jour de la conclusion du Contract et toute dépense et taxe inhérente et consécutive au transport seront à la charge du Client, qui, maintenant, accepte de payer également à l'avance à la livraison des Produits, ces surcoûts.

Art. 6. PAYMENTS

6.1 Délai de payment : the délai indiqué in the Proposition de Commande VELO EUROPE SRL

6.2 Les parties conviennent expressément que, sauf accord écrit contraire, les factures seront envoyées par le Vendeur au Client exclusivelyment sous forme électronique ou par courrier électronique.

6.3 Le lieu de paiement est en effet le siège statutaire du Vendeur, quel que soit le mode de paiement convenu, et donc également en cas de paiement par traites, lettres de change, mandates bancaires ou titre similaire.

6.4 In case of total or partial payment delay, the Client must payer, on the sum in suspens, un intérêt de delay au taux prévu by the Décret Législatif 231/02 and its ultérieures modifications.

6.5 In case of payment échelonné convenu, the défaut de payment d'une seule échéance fait perdre au Client le bénéfice du terme conformément à l'article 1186 du Code civil et l'intégralité du montant dû au Vendeur devient immédiatement exigible, sans préjudice des autres droits du Vendeur.

6.6 Le non-paiement ou le retard de paiement de toute somme due par le Client, même si elle concerns plusieurs relations commerciales avec le même Vendeur, authorize le même Vendeur à :

1. Suspendre la supply des Produits ainsi que la préparation et la livraison des Produits faisant l'objet d'autres commandes du Client;
2. modify the conditions of payment, and include the possibility of requesting the appropriate guarantees;
3. déclarer résilié the Contract pour défaut du Client conformément à l'art. 1456 of the civil code;
4. réclamer des dommages et intérêts pour le préjudice subi du fait d'un défaut de paiement ou d'un delay de paiement et pour les sequences de ce delay;
5. withdraw the Products déjà livrés and non entièrement payés par le Client;
6. retenir, à titre d'indemnité, les sums eventuellement déjà encaissées, sans préjudice en tout état de cause de la réparation de tout supplémentaire.

6.7 Les frais (taxes et honoraires professionnels) encourus par le Vendeur pour récupérer les sums dues au Vendeur par le Client sont à la charge exclusive du Client.

6.8 La faculté de suspendre la préparation et la livraison des Produits est reconnue au Vendeur même si celui-ci, selon son appréciation discrétionnaire, a des raisons de croire que le Client peut ne pas s'acquitter exactement de ses obligations.

6.9 Toute réclamation pour inexécution et/ou non- conformité des Produits livrés par le Vendeur n'autorise pas le Client à suspendre le paiement des Produits litigieux et/ou de tout autre Produit livré par le Vendeur.

6.10 Sans préjudice de tout droit assumé par le Vendeur dans les présentes générales conditions of vente, the Client s'engage à fournir, à la première demande du Vendeur, une Garanziae appropriée attestant de sa capacité financière à supporter les engagements assumés dans le Contract. L'absence ou le retard du Client à furnir la garantee requise en vertu de ce qui précède authorise le Vendeur à résilier le Contract pour inexécution conformément à l'article 1456 du code civil.

Art. 7. VÉRIFICATION DES PRODUCTS, RÉCLAMATIONS ET GARANTIE

7.1 The Vendeur guaranted, également en vertu de l'article 1490 du Code civil, que les Produits livrés sont exempts de défauts qui les rendent impropres à l'usage auquel ils sont destinés ou qui en réduisent sensiblement la valeur.

7.2 Aux termes de l'art. 1495 du code civil, le Client est tenu, dans un délai de 1 (un) jour à compter de la livraison des Produits, de vérifier le poids, les dimensions et la quantité déclarés par le Vendeur ainsi que le fonctionnement relatif ; les éventuels défauts apparents doivent être signalés au Vendeur dans les 8 (huit) jours suivant l'expiration du délai susmentionné, sous peine de déchéance. Sans préjudice de ce qui précède, tous les autres préjudices ou défauts cachés des Produits doivent être signalés, sous peine de déchéance, dans les 8 (huit) jours au plus tard de leur découverte. En tout état de cause, the action en garantee au titre de l'article 1495 du code civil est prescrite dans un délai d'un an à compter de la livraison.

7.3 Dans les cas de Contracts conclus par l'intermédiaire d'intermédiaires (comme agents ou distributeurs), même par dérogation à l'art. 1745, premier alinéa, du code civil, les réclamations du Client doivent être faites par écrit exclusivelyment au Vendeur, par PEC à l'adresse Velo Europe Srl@pec.it ou par letter recommandée avec accusé de réception.

7.4 Sauf accord contraire par écrit, the Vendeur ne Garantit en aucune manière que les Produits sont conçus pour une specifique utilisation et, par conséquent, the Client assumes all the risks and responsabilités pour les events qui se sont produits à la suite de l'utilisation des Produits, soit individuellement, soit en combinaison avec d'autres produits. The guarantee does not apply to products that are manipulated or modified without the agreement préalable du Vendeur or utilisés de manière non-compliant with the technical specifications given by us. La Garantie du Vendeur ne couvre pas les altérations qui peuvent se produire sur une partie des Produits en raison des substances avec lesquelles ils entrent en contact, ni les dommages, défauts ou altérations causés par un stockage défectueux des Produits livrés. Le Client est conscient que les Produits fournis par le Vendeur peuvent être constitués de matériaux délicats tels que le carbone ; par conséquent, la Garantie du Vendeur ne s'applique pas aux Produits qui, après la livraison, ont subi des chocs, même de faible importance, de la part du Client ou des clients du Client, soit parce qu'ils sont tombés sur le sol, soit parce qu'ils ont été utilisés par l'utilisateur final de telle manière qu'ils heurtent d'autres biens pendant leur utilisation.

7.5 Si le Client reçoit des réclamations de la part de ses clients en raison de défauts cachés dans les Produits, il devra s'abstenir d'effectuer toute reconnaissance, he offers ou paiement et devra transmettre immédiatement au Vendeur un rapport strictement confidentiel contenant une description détaillée des préjudices constatés et toutes les données nécessaires pour identifier le lot concernedé, la date et le lieu de livraison. Il devra également vérifier si les biens ont été soumis à des chocs de fate que la Garanziae du Vendeur ne soit pas applicable.

7.6 Les Produits contestés par le Client doivent être tenus à la disposition du Vendeur pour toute vérification, sans préjudice de la charge du Client de prouver strictement ses contestations. Les Produits contestés ne peuvent être retournés au Vendeur sans son autorisation. Le Vendeur, dans les 60 (soixante) jours suivant la réception du rapport, communiquera par écrit au Client les instructions pour régler le quarrel.

7.7 Sauf disposition contraire expressément agree par écrit et sans préjudice des dispositions applicables, le Vendeur ne donne aucune garantee quant à l'exactitude et à l'exhaustivité de toutes les informations techniques (y compris les projets, les images, les dessins, les calculs , dimensions, capacity, poids, performances and modèles) provides for the same Vendeur in its catalogues, in its brochures, ainsi que par l'intermédiaire de sa own publicité ou sur son own website.

Art. 7-bis INTERDICTION DE VENTE

7-bis.1 The Clients who are siège ou ses bureaux dans un pays membre de l'Union Européenne s'engage à ne pas vendre les Produits à des clients situés en dehors des territoires des états membres de l'Union Européenne.

7-bis.2 The Clients do not siège ou les bureaux sont situés en dehors de l'Union européenne s'engage à ne pas vendre les Produits à des clients situés dans l'Union européenne.

7-bis.3 La violation des obligations énoncées dans le présent article donne au Vendeur le droit de réclamer des dommages-intérêts et de résilier les Contracts existants pour violation grave et il peut empêcher de nouvelles ventes.

Art. 8. PENALTY

8.1 In the case of non-retraction of the Products by the Client or of another non-execution of the Contract by the Client, we will give you the payment of a legal penalty of 30% (trente pour cent) of the value of the Products , sans prejudice du droit du Vendeur de prétendre au paiement du prix ou de résilier le Contract et sans prejudice du droit à la réparation du prejudice le plus important. La même pénalité s'appliquera au Client même si celui-ci fait une demande de résiliation anticipated du Contract et qu'elle est acceptée par le Vendeur.

Art. 9. RESERVE OF OWNERSHIP

9.1 Aux termes et pour les effets de l'art. 1523 du code civil, les Produits resteront la proprieté du Vendeur jusqu'à leur paiement integral et, dans le cas de chèques ou de titres à ordre, jusqu'à leur encaissement, même si les documents sont livrés à l'avance.

Il est entendu que, those that soit the date of transfer of the property, les risques sont néanmoins transfer au Client dès the date of livraison de la marchandise (selon les modalités prévues ci-dessus) en vertu de l'article. 1523 of the Civil Code.

9.2 In case of resiliation of the contract for breach of the contract of the part of the Buyer, the tranches of the prix payées will be acquired for the Vendeur in accordance with article 1526 of the Civil Code, sans préjudice du droit à la réparation d'autres dommages .

9.3 The Client est tenu de conserver les produits fournis par le Vendeur sous réserve de proprietété conformément au présent article avec le soin necessaire, en s'assurant qu'ils sont identifiables comme appartenant à « VELO EUROPE SRL » et sont conservés dans un endroit distinct des autres produits.

9.4 Le Vendeur a pleinement le droit de récupérer les Produits déjà livrés au Client et gardés auprès du même Client en tant que sous réserve de propriété dans toutes les hypotheses where the Client est en défaut de ses obligations de paiement, conformément à l'article. 6 here precedes. À cette fin, le Client devra permettre le libre accès au Vendeur à tout moment dans son siège ou dans tout lieu where the conserve les Produits.

Art. 10. INTELLECTUAL PROPERTY

10.1 Sauf disposition contraire agree par écrit, le Vendeur reste titulaire des droits d'auteur et de tous droits de propriété industrielle, y compris les informations techniques, commerciales ou industrielles, dont il peut prendre connaissance en vertu du ou des Contracts.

10.2 Les droits de propriété intellectuelle visés cidessus à l'art. 10.1 restent toujours la proprieté exclusive du Vendeur et ne peuvent donc pas être reproduits, utilisés ou mis à disposition de tiers sans le consentement explicite préalable écrit du Vendeur.

Art. 11. ABSENCE OF EXCLUSIVITY

11.1 The Vendeur grants a droit exclusif for the sale of the Products indiqués in the offers and of his Products in general. Par conséquent, même dans le cadre d'une commercial relation continua, les circumstances qui entraînent de fait une situation d'exclusivité ne donnent lieu à aucun droit ou attente de la part du Client.

Art. 12. FORCE MAJEURE

12.1 Le Vendeur ne sera pas responsable envers le Client pour les pertes, dommages ou retards causés par les pandémies, grèves, lock-out, agitations syndicales, incendies, inondations, tremblements de terre, conditions météorologiques défavorables, mesures de l'autorité publique, coupures de courant, défaillances ou retards de livraison des fournisseurs, interruption ou suspension des transports ou de l'énergie, indisponibilité ou pénurie de matières premières, immobilisations ou breakdowns of machines ainsi que tout autre événement fortuit ou de force majeure en dehors de son contrôle raisonnable.

12.2 Le Vendeur doit informer rapidement le Client de la force majeure qu'il entend invoquer, en identifying les éléments de l'événement invoked, les conséquences qui y sont liees et sa durée prévisible. Le Client aura le droit de résilier le(s) Contract(s) conclu(s) avec le Vendeur si la durée de l'empêchement est supérieure à 6 (six) mois.

12.3 Dans le cas where the event of force majeure

est invoqué par le Client, le Vendeur aura le droit de résilier le(s) Contract(s) conclu(s) avec le Client ou de suspendre la supply des Produits si la durée de l'empêchement dépasse 60 (soixante) jours consécutifs.

Art. 13. IMPOSSIBILITY OF SURVENUE AND DIFFERENT PERFORMANCE

13.1 Dans l'hypothèse où, au cours de l'exécution du Contract, la production d'une matière première spécifique ou l'utilisation d'un procédé technique particulier ceaseraient, de sorte que le Vendeur se trouve dans l'impossibilité absolue de livrer le Produit convenu, le Vendeur a la faculté d'examiner avec l'Acheteur les possibilités de livrer un produit similaire, dont le prix sera déterminé par la liste des prix VELO EUROPE SRL en vigueur au moment ou, en cas de désaccord, d' cancel the wind.

Art. 14. LOI RÉGISSANT LE CONTRAT - JURIDICTION ET COMPÉTENCE

14.1 The present general conditions and the contracts are governed by the Italian law.

14.2 All litigation between the Vendeur and the Client in relationship with the present general conditions and/or the Contracts will be submitted to the exclusive jurisdiction of the Tribunal of Milan.

14.3 Par dérogation partielle aux dispositions du paragraphe précédent, le Vendeur a le droit, à sa discrétion, de saisir le Tribunal du lieu où le Client a son siège social.

14.4 The Convention des Nations Unies sur les contracts de vente internationale de marchandises, signed in Vienne in 1980, does not apply to the present Conditions.

Conformément à l'article 1341 du code civil, en recevant ce document, the Client déclare qu'il approuve specifiquement les clauses suivantes :

Price variation clause:

from 3.3 to 3.5

Liability limitation clauses:

4.8 (transfer of Product responsibility to the Client starting from the moment of delivery);

7.4 (responsibility for the use of products by the Client)

12.1 (absence of liability of VELO EUROPE SRL due to force majeure)

Droit de retraction :

4.9.c.ii (droit de rétractation de VELO EUROPE SRL en cas de non- récupération des marchandises)

Faculté/interdiction of suspension :

6.6 (droit de VELO EUROPE SRL to suspend the supply in case of non-payment)

6.8 (droit de VELO EUROPE SRL de suspendre la supply en cas de crainte d'insolvabilité ou d'instabilité du Client)

6.9 (interdiction of the suspension of payments by the Client)

Tribunal Competent

14.2 and 14.3